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Éditions HC
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L'auteur reste seul responsable des œuvres qu'il communique à Hors Commerce.
L'auteur garantit notamment que son manuscrit ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la diffamation, l'atteinte aux bonnes mœurs ou la contrefaçon. De façon générale, l'auteur garantit Hors Commerce contre tout trouble, revendication ou éviction quelconque qui pourrait porter atteinte à Hors Commerce.
Par ailleurs, Hors Commerce n'est notamment pas en mesure de contrôler la fiabilité du réseau Internet ou la qualité du matériel informatique de réception des usagers qui accèdent à son site.

 
 
 

En conséquence, Hors Commerce ne sera pas responsable de l'accès aux œuvres par des usagers d'Internet.
De la même façon, l'auteur reconnaît que Hors Commerce n'est pas en mesure de contrôler la copie de ses œuvres par un utilisateur et le décharge donc de toute responsabilité le cas échéant.
Ainsi, Hors Commercene sera pas responsable des reproductions ou des représentations contrefaisantes par des tiers usagers d'Internet qu'il n'aura pu prévenir ou empêcher en l'état de la technique utilisée.

   
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